Déposée le 18 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FRANCE BOIS CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABSYS domicilié(e) 51, rue Gambetta, 69240 THIZY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Didier MARTIN - France.
La marque FRANCE BOIS CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABSYS, (société à responsabilité limitée) - 51, rue Gambetta, 69240 THIZY - France
Cabinet Didier MARTIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Copeaux de bois pour l'allumage ; briquettes de bois ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; bois de feu ; charbon de bois ; bandes de papier pour l'allumage. Pavés et dalles en bois, bois d'oeuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries. Conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; dépôt de marchandises ; distribution d'énergie ; distribution (livraion) de produits ; emballage de produits ; emmagasinage ; empaquetage de marchandises ; entreposage ; transport de marchandise ; traitement de matériaux ; travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; décapage ; placage par électrolyse ; informations en matière de traitement de matériaux ; rabottage ; sciage.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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